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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… sont utilisés à la fois pour prélever et pour transporter, conserver et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux … suivant les volumes de sang prélevés. Les tubes sont pourvus de bouchons de sécurité de couleur munis de bagues … sont utilisés à la fois pour prélever et pour transporter, conserver et stocker, pendant une durée limitée, du sang aux …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des …

Legal note

… auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… d'un moto-compresseur de faible puissance, d'un petit réservoir d'air, de deux dispositifs sonores en forme de … : 1964 … 5. Appareil pour le graissage, constitué par un réservoir à lubrifiant, sur le couvercle duquel est fixé un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude.  Lorsqu’il est présenté, … chauffée par le panneau solaire et ensuite stockée dans le réservoir. A l’usage du chauffage électrique, seul ou en … avec le chauffage solaire, l’eau est chauffée dans le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers … Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir … aux brûleurs). Il peut accessoirement être utilisé pour conserver les aliments au frais; dans ce cas, l'eau chaude …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… serpentin réfrigérant, un ventilateur à moteur électrique servant à évacuer la chaleur du serpentin réfrigérant et … serpentin réfrigérant, un ventilateur à moteur électrique servant à évacuer la chaleur du serpentin réfrigérant, une … et de chauffage à débit de réfrigérant variable (DRV) , composée d’un compresseur à onduleur, d’un …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

…        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent …

Legal note

…        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur … par un système de circulation d'eau (comprenant un réservoir et une pompe incorporés) conçu pour imprégner en … sein duquel une pompe aspire en continu de l'eau depuis un réservoir intégré et la distribue de manière équitable vers …

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