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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …
Explanatory notes
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… « gondole » comportant une rangée d'étagères de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de tablettes réglables ou d'autres dispositifs de présentation (grilles, bacs, etc.), … les équipements placés dans les armoires; - quatre poteaux perforés vissés aux parois latérales de l'armoire …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland … hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après addition d'eau, comme peinture sur des surfaces extérieures ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30
… Autres barres …