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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, … comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au …

Legal note

… comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des … pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les … en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont pas considérées comme …

Legal note

… rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des … pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles … en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète ou une partie d'une oeuvre … publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …

Legal note

… de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles … en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète ou une partie d'une oeuvre … publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures …

Legal note

… bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la … d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Legal note

… poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la … d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XIII > Chapitre 70

Section XV

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des … pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les produits ci-après, … en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont pas considérées comme …

Legal note

… rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des … pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les produits ci-après, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation … dans la Note 2 B) du Chapitre. Dans le même temps, tous les gruaux et semoules de céréales du n° 11.03 doivent …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation …

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