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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour … est conçu pour recevoir un écran plat de maximum 42 pouces (106,7 cm) pouvant peser 68 kg. Application des RGI 1 (Note 2 … : hauteur de 250 mm à 1800 mm; largeur de 250 mm à 1000 mm; profondeur de 150 mm à 300 mm). Ces armoires sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… Le produit a les dimensions suivantes : longueur 6.250 à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 et 2106.90/7. Adoption : 1987 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

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