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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - … etc. II.- ENDUITS UTILISES EN PEINTURE; ENDUITS NON REFRACTAIRES DES TYPES UTILISES EN MAÇONNERIE Les enduits se … DES TYPES UTILISES EN MAÇONNERIE . Les enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie sont appliqués …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou … comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties comestibles de plantes, …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes 1514.19 - - Autres …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement … ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à froid est comestible. 2) L'huile de maïs est obtenue à … (ou de bois de Chine) est obtenue à partir des graines du fruit de différentes espèces du genre Aleurites (par exemple …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …