Explanatory notes
… par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une … de la Section XVII; u) les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de … polymère. 2°) Les copolymères cités dans les n°s 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer …Legal note
… par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une … de la Section XVII; u) les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de … polymère. 2°) Les copolymères cités dans les n°s 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer …
