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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les … comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les … comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et … 4820.90 ‑ Autres La présente position couvre divers articles de papeterie, autres que les articles pour la …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …
Explanatory notes
… VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose … à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En … à alvéoles pour l'emballage des œufs. 15) Les boyaux artificiels en papier imperméabilisé. 16) Les patrons, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … l'ameublement, la fabrication de chaussures, la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), les …Section XVII > Chapitre 86
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …