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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire … Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement préparés et non découpés en forme, … comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Explanatory notes
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en … Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements … distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …
Explanatory notes
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles … y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles visés à cette …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …