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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps différentes, à des …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… remis , il faut entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, les pointes … fins indiquées ci-dessus, notamment : 1)    Les articles constitués par un ruban, généralement de laine ou de poils, … Ces articles dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de grande longueur. 2)    …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… associé à du disulfate de sodium) sur le nitrate de sodium naturel. Les impuretés (acides sulfurique ou chlorhydrique, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité … électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, … par compression en tous sens dans un autoclave et à haute température. La masse volumique des bois densifiés peut …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de … d'un versant montagneux, du sommet d'une falaise, etc., constitués par une voilure pliable, des suspentes en cordage …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … Sont exclus de la présente position : a)    Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, … les tamis (ou couloirs) à lait, les tamis à passer les peintures, laits de chaux, bouillies anticryptogamiques, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un … étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par couture‑tricotage), sur un support en toute matière. 2)    … ou de poudre de textile ( n° 48.14 ). c)    Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus d'un support …

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