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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et … ou de mine, les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les têtes de rechange pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, …
Explanatory notes
… (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, … préparations sont à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut citer parmi ces préparations : 1) Les … d'autres matières, contenant de la poudre ou des égrisés de diamant. 4) Les poudres à récurer consistant en mélanges …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), …
Explanatory notes
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section IV
… DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la …