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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… de longueur, même si, dans ce dernier cas, elles sont manifestement conçues pour des usages déterminés. Sont …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… pour un seul fil de tour ou plusieurs fils de tour évoluant différemment pour chaque fil fixe, etc. La présente position … le sens de la chaîne. Leur aspect est très varié et les motifs obtenus dans le tissage sont très divers. C'est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… des n°s 84.81 à 84.84 . c)     Les parties reprises plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour … l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… les hydrocarbures de l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois … des boyaux ou des enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) ne sont ni coupées en petits morceaux ni …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… 4)    Les vin s de raisins secs . 5)    Les boissons qualifiées improprement de vins , résultant de la … peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… fécules donnent une série de produits, tels que les amidons modifiés, les amidons torréfiés solubles, la dextrine, la … 33 ). d)    Les dextrines et autres amidons et fécules modifiés du n° 35.05 . e)     Les colles à base d'amidons ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … supérieur à 225 g : 4804.51 - - Ecrus 4804.52 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …

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