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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le … contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de la Section XVII, toutes les parties ( autres que les coques) et accessoires de bateaux …

Legal note

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… de fibres constituées par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50

Classification opinions

… de rotation se croise à 90° et réunis au moyen d'une cage articulée en tôle d'acier. Adoption : 1962 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas …

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