Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - … . 1) La caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Classification opinions
… isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme … motorisés, téléphones cellulaires, machines automatiques de traitement de l’information portables, lampes torches ou … ou rectangulaire, répondant à des spécifications techniques très précises (porosité, dimensions, etc.) et, de ce fait, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de … fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se trouvent toujours sous les duites; les fils fixes et les … dans le sens de la chaîne, des carreaux ou des dessins très variés. Les tissus à point de gaze sont généralement …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans … de cette position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, … dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du … avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique pour … des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, … des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …