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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four … ou bascules automatiques, pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… 3)    être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur … Les réchauds de tout genre pour la chambre, le voyage, le camping, etc., y compris les chauffe‑plats comportant une … de fours, plaques à cuire, cercles, cendriers, foyers amovibles, brûleurs simples (à gaz, à pétrole, etc.), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… métal (ou par un ion de propriétés analogues, tel que l'ion d'ammoniumen (NH 4 + )) donnant des sels. Ils réagissent sur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… du produit primaire (bauxite ou alumine) ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, … d'aluminium décrit ci‑dessous ou à partir de l'alun ammoniacal. C'est une poudre blanche, légère, insoluble dans … ou de pierres synthétiques (rubis, saphir, émeraude, améthyste, aigue‑marine, etc.), comme déshydratant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques … d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des … matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites pièces se présentent …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… par une fermentation incomplète. Ces colles se présentent, notamment, sous forme d'écailles ou de poudres dont la … d'origine animale ( n° 35.03 ) et les colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés ( n° 35.05 ). b)    Les produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces … pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que les appareils dont il s'agit - les distributeurs de denrées alimentaires notamment - sont parfois équipés d'un dispositif pour la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… Les substances inorganiques autres que le kaolin utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, … quantités de substances organiques destinées notamment à améliorer les caractéristiques de surface des papiers. Cette …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C. … divers. Ils sont utilisés, selon leur type, comme tissus d'ameublement, pour la fabrication de sacs à main, de valises, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… de la vapeur d'eau sur une batterie froide, l'air ambiant du local où ils fonctionnent, ou, s'ils sont munis … prise d'air extérieur, un mélange d'air frais et d'air ambiant. Ils sont généralement munis de bacs de récupération …

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