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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… certains hydrocarbures, etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la fonction de réfrigérant. 4)   Les … parties de réacteurs nucléaires et doivent, en conséquence, suivre leur régime propre (voir exclusions c) à ij) … que la fuite des neutrons vers l'extérieur ne soit jamais suffisante pour faire éteindre la réaction en chaîne. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, … pavage. 2)    Les plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de … noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière. 3)    Les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… par mesure de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment les gaz suivants, même liquéfiés : I.     Méthane et propane, même … à 95 %. (L'éthane et l'éthylène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % relèvent du n° 29.01 .) III.  Propène ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou … de ces moteurs est de comporter une bougie fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols … ici les panneaux en bois contre‑plaqués, même enduits sur les deux faces, utilisés comme coffrages pour le … par des lames, frises, planches, etc., assemblés sur un support composé d’une ou plusieurs couches de bois, connus …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… avec le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres … d'assouplir les peaux et les rendre ainsi plus aptes à subir le tannage. Elles sont ordinairement à base d'enzymes … mélangées parfois avec des produits déchaulants et des supports tels que le son ou la farine de bois. Cette …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2)    Les systèmes de lecture optique par faisceau … ou la reproduction du son et l'effacement des supports. 4)    Adaptateurs en forme de cassette permettant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… de chlorofluorocarbures (CFC) : 3827.31 - - Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.32 - - Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 3827.39 - - Autres … mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.69 - - Autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en … ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres … pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , même comportant des …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu … A) et C) ci-dessus doivent avoir : 1)    un point de goutte supérieur à 40 °C et 2)    une viscosité, mesurée au … de l'espèce possèdent généralement les caractéristiques suivantes : a)  ils deviennent brillants si on les frotte en …

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