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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie notamment), qui peuvent se substituer … rangerait également des articles utilisés pour la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en métal. Les fils et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de métaux précieux.               - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement … feuilles, pellicules, bandes et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement … par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de … le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou … sont également classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant … à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… l'industrie de la fibre vulcanisée et l'industrie de la fourrure. Les produits et préparations destinés plus … Relèvent également de ce groupe les cires préparées sous forme émulsionnée pour fils de chaine et les graisses préparées sous forme émulsionnée pour l'encollage. 12) Produits pour …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à … Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3)  …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires … pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage … la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques … des machines ou appareils de la présente position. * *    * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines …