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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, …

Legal note

… ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, … précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance. 3.-  Le … gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, montée dans un … à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en matières plastiques, destiné à être … à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’une bague centrale en acier, destiné à être …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… une portance en flottaison de 408 kg (68 kg x 6) et une surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m … pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier entre eux. Le …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres … sous forme aqueuse ou non (goudron, matières résineuses, acide phosphorique, liqueur de lignine, par exemple). 2°)  …

Legal note

… ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… pathogènes telles que les allergènes, les toxines, les bactéries et les virus, afin de les éliminer du tractus gastro-intestinal.  Le produit est présenté comme étant efficace pour traiter les diarrhées, les intoxications, les …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur … de plantes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2)    Les légumes, fruits, écorces de fruits …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… par le filtre au carbone qui élimine la chlorine, les bactéries et les odeurs; l'eau traitée est enfin soumise à … l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en le plaçant soit en position levée ou baissée, à installer … de l’évier ou du plan de travail; et 3°)   Tuyaux et raccords pour connecter le réseau de distribution d’eau, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; … imprégner en permanence un filtre, et par un ventilateur actionné par un moteur électrique qui expulse l'air à … 685 mm x 1.445 mm) et doté de quatre roues permettant de le déplacer. Il contient un système d'évaporation d'eau au sein …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 … nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou …

Legal note

… carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 … nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; … du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par … la couche de matière plastique n'ayant qu'une fonction accessoire d'isolant. En revanche, un panneau dont la partie …

Legal note

… teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; … (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par … du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par …

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