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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des … ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de … des métaux précieux.. D) Les déchets, débris, rognures et matières de rebut de plaques, de pellicules, de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y …
Explanatory notes
… à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y … 8207.50 ‑ Outils à percer 8207.60 ‑ Outils à aléser ou à brocher 8207.70 ‑ Outils à fraiser 8207.80 ‑ Outils à … directement un travail, la présente position concerne un groupe important d'outils interchangeables avec lesquels il …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et …
Explanatory notes
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et … 3405.30 ‑ Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux 3405.40 ‑ … couvre également les préparations similaires possédant des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …