… considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
… et chemisettes pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions … de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : - Les vêtements comportant des …
… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente … pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, …
… jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont … dépourvues de bractées adhérentes), elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison …
… et dans lequel la vaporisation du gaz liquéfié s'effectue exclusivement sous l'influence de la température atmosphérique. Sont exclus de la présente position les accumulateurs de vapeur ( …
… revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter … (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un …
… utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont … de roulements, de garnitures de freins, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les cermets contenant …
… pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les … Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la présente position : a) Les sables quartzeux …
… avec des levures dites hautes . Les bières peuvent être claires ou foncées, douces ou amères, légères ou fortes; … en fûts, en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
