Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré … et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non … à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à … de levage hydraulique qui maintiennent la plate-forme au-dessus du niveau de la mer lorsqu'elle est en opération. Pour les déplacements de la plate-forme, l'eau qui remplit le …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en … Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et …
Explanatory notes
… à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et … A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, … position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …