… couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non cependant les … pour la broderie (y compris les machines à tirer les fils et à lier les jours), qui relèvent du n° 84.47 . Les … généralement les points de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à …
… (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de … conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils …
… 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres … poussé que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, teinture, frisage ou gaufrage), ou qui …
… ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite … ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de … les étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les …
… de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de … les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne …
… et bourres pour cartouches. ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs … de tous genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par … C) Les projectiles comportant leur propre moyen de propulsion après lancement, par exemple les torpilles, les …
… contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un angle déterminé, les fils de la feuille supérieure ou inférieure. Cette … aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, …
… la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à l'ornementation ou à la décoration des … ( n° 71.17 ). d) Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e) Appareils …
