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Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les bagues …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre et composées …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties électriques.  …

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