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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
Explanatory notes
… antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides …Section V > Chapitre 27
… minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui …Classification opinions
… d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… 1. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, … sous forme de poudre fluide composée de maduramicine ammonium (sel d’ammonium de la maduramicine) (0.75 %), de micarbazine (8 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre … » (surfaces planes à la surface d'un disque compact qui ne sont pas gravées). Le procédé de fabrication des disques …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
Classification opinions
… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …