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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82

Classification opinions

… poids étant d'environ 86 % de chair pour 14 % de cartilage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20

Classification opinions

… destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… dans une enveloppe extérieure en matière textile. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2010 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… (64 %), et par une âme en fil de jute (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. …