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Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… les graines de vesces ( autres que celles de l'espèce Vicia faba , c'est‑à‑dire les fèves et les féveroles), les graines …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… exclus  : a)    Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). b)    Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… compris dans la présente position : c'est ainsi qu'on fait quelquefois subir un traitement thermique aux grenats …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… filature de cotons longue soie pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3)  Les briquets et allumeurs …

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