… ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) … c) Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, leviers de freins à main, etc. 6) Les …
… à la largeur, les dispositions des n°s 72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente … qualité. Les feuillards sont également obtenus par cisaillage de tôles ou de larges bandes des n°s 72.08 ou … par exemple). Cette position ne comprend pas : a) Les torsades, barbelés ou non, en feuillard de fer ou d’acier du …
… de chimistes, de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de sableurs, d'électriciens, de cantonniers, de carriers. On … sous l'eau, etc.), les lunettes complémentaires amovibles s'adaptant sur des lunettes (généralement correctrices) et … de lunettes, de la présente position, à moins qu'il ne s'agisse d'éléments d'optique du n° 90.01 . * * * Du fait …
… Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers pansements préparés, … (généralement en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances … à des particuliers, aux cliniques, aux hôpitaux, etc., sans autre reconditionnement, et sont reconnaissables à …
… sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques … ici lorsqu'elles sont présentées autrement (par exemple sans fin ou coupées de longueur et fournies avec leurs …
… aluné) ( n° 25.20 ) et les terres de pouzzolane, de santorin et similaires appelées parfois ciments naturels ( … laitiers moulus, additionnés d'un accélérateur et prêts à l'usage, doivent être rangés dans la présente position. …
… dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore sa pellicule propre (péricarpe). Le riz cargo renferme … petite quantité de riz paddy. 3) Le riz semi‑blanchi , à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été … , riz en grains entiers dont on a enlevé le péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir . …
… Toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête … les sujets et animaux pour crèches, les angelots, les sabots et bûches de Noël, le Père Noël , etc. B) Les … confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, etc. ”. C) Les articles de magie, les farces, …
