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Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la … d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note … du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de treillis …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… catégories de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une … sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque comme la craie. Placé dans l'eau, il surnage habituellement … destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au … extraite, cette graisse relève du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du Chapitre 15 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie … en poils de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3)    Les rasoirs …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… thorium. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » d'uranium obtenus …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais … position le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant en émaillerie ( n° 25.30 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la … par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

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