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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à …
Explanatory notes
… dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à … brut ou simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, …
Explanatory notes
… CROCHETS, POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour … ou aiguilles effilées vers la pointe formant crochet; ces articles servent notamment à fabriquer le tissu connu …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5) Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et …
Explanatory notes
… et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et … LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LEGUMES SECS Ce groupe comprend les divers appareils et machines … courants des plus beaux grains propres à la semence. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les tarares , qui se …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …