Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, …
Explanatory notes
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, … et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut citer : …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
Explanatory notes
… ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. … et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles … La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées par : 1) une couche de matières textiles, … servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins conférant aux produits le caractère de broderies. …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres … position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme … relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources … ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ ‑ Autres ‑ … (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …