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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la …

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… les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate … n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la … fabriqués à l'aide des cuirs et peaux visés ci-dessus (sous réserve des exceptions prévues à la Note explicative du … peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet sont exclues de ce Chapitre et relèvent des n°s 05.05 ou …

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… pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. … dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02); … ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

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… du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02); … ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les … confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑  Au sens du n° 42.03, …

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… chirurgicales (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les … confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑  Au sens du n° 42.03, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils … et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou …

Legal note

… de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils … et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou … h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres positions de la Nomenclature. …

Legal note

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou … h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du … à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur … additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de …

Legal note

… la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur … additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de … ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de … tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et …

Legal note

… entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de … ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de … tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de … - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de … et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, …