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Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …

Legal note

… liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux … Chapitre et du n° 19.01, la teneur en cacao d'un produit peut généralement être calculée en multipliant par 31 la … Les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules, spécialement préparés pour l'alimentation des animaux, tels …

Legal note

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… à la consommation humaine, renfermant une ou plusieurs perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. …

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