… utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle … long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 …
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en … avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre ne …
Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en …
… considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes ou des cétones. Les hémi-acétals … sont des composés qui s'obtiennent en remplaçant totalement ou partiellement un ou plusieurs atomes …
… ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont … de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson …
… cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, …
… employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé … toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre …
… cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que …
… par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements … autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3) En … à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des contaminations …
… de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du … les spécifications du libellé. Les viandes salées, séchées (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou …
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