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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, barreaux pour barrières, plaques …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les dispositions …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des chiffres. B)   Les écussons, blasons, rubans et articles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… câbles similaires reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

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