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Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime … de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement … ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres installations , la présente position … ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de l'espèce sont utilisés … destinées à en faciliter le roulage ou la manipulation, de bondes et de bouchons (filetés ou non) ou d'autres systèmes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable … moins par atome. Ce produit ayant une teneur très basse en cendres (20 parties par million ou moins) est employé comme … électriques, relèvent généralement du n° 68.15 (filtres, rondelles, coussinets, moules, briques réfractaires aux …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… quaternaire ayant la formule générale NR 4 + OH –  qui correspond à son équivalent inorganique l’hydroxyde d’ammonium NH 4 OH. Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, … des sels et dérivés de substitution de l’ammonium sont indiqués ci-après : 1)    Choline , ses sels et ses dérivés* …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… des matières lubrifiantes ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état … l'alcool bouillant et insoluble dans l'eau, mais elle peut cependant absorber une grande quantité d'eau en se transformant en une émulsion de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils … de plumes de la présente position comprennent les plumes fendues dans le sens de la longueur, les barbes, rognées ou … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0505.10 On entend par plumes des espèces utilisées pour le rembourrage …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… un orchestre et non à leur matière constitutive.  Ce groupe comprend des instruments généralement en métal (laiton, … . B)    Les autres instruments à vent .         Ce groupe comprend notamment : 1)   Les orgues à tuyaux et à clavier , … du n° 92.09 .                   La présente position ne comprend pas les orchestrions, orgues de Barbarie et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour … tels que coffrets à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion … bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des … vivante, à fixer ensuite l'ensemble sur le manteau d'un second mollusque sain, puis à abandonner celui-ci au lent travail de la nature. Le noyau …

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