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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs … (dits graviers de pierre ponce ou bimskies ). L' émeri (alumine mélangée d'oxyde de fer) est une roche compacte, … de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en … * * L'or est un métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes températures, offrant une résistance … l'or échangé entre autorités monétaires nationales ou internationales ou banques habilitées. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et … ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières … bordées, ourlées, etc.; elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … fixes et comprennent en particulier : 1) Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts … ou 89.05 . 2) Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 … numérique depuis une machine automatique de traitement de l'information (enregistreur vidéo numériques, par exemple). … qui reçoivent des signaux depuis un récepteur de télévision incorporent également un système de réglage qui permet de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au … ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des … chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, … En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la … céramique pour outils ( n° 69.09 ). d) Les buses pour machines à jet de sable et autres parties de machines …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …