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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5 > 6104.51
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.61
… De laine ou de poils fins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour … des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et … plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé … pour l'emballage et le transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …