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Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae , à … ‑ ‑ Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0302.53 ‑ ‑ Lieus noirs ( Pollachius virens ) 0302.54 ‑ ‑ Merlus ( Merluccius … ou réfrigérés relèvent également de cette position. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0302.92 Aux fins du …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1)    Les huiles siccatives (huile de lin, par … en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2)    Tout liant … et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) 4)  Les vernis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… des liquides ou des gaz ( à l'exclusion des simples entonnoirs munis seulement d'une toile filtrante, des tamis (ou … tambours, paniers, bols, collecteurs. * *    * Un certain nombre de machines utilisant la force centrifuge sont … moteurs à explosion que le gros matériel industriel, mais non les simples entonnoirs, récipients, cuves, etc. munis …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de … dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore … A.‑ FONTES BRUTES Les fontes brutes sont définies à la Note 1 a) du présent Chapitre. Toutefois les aciers au … un produit dit fonte malléable (à cœur blanc ou à cœur noir) qui a sensiblement les qualités de l'acier en surface. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… Citrus latifolia ) 0805.90 ‑ Autres On entend par agrumes notamment : 1)  les oranges, douces ou amères (bigarades); … - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui comprend de nombreuses variétés; - King ( Citrus nobilis Loureiro), qui comprend quelques variétés; - …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… prêtes à être utilisées; -   de constructions complètes, non assemblées; -   de constructions incomplètes, assemblées … ou débités aux dimensions définitives (poutres, solives, notamment) soit encore, pour certains, de longueur … équipées ou non. Toutefois, seul l'équipement fixe livré normalement avec ces constructions est admis, lequel peut …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés               - Non saturés : 2901.21 - - Ethylène 2901.22 - - Propène … 6) Les octanes , avec huit atomes de carbone. 7) Les nonanes , avec neuf atomes de carbone. 8)    Les décanes , …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - Autres , soudés, de section circulaire, … ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis … aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée dans la …

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