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Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ( n° 07.14 ). b)    Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… armure toile             5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… En fils de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… cacao et du beurre de cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à …

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