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Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… ce fait, utilisés dans la fabrication de soupapes, clapets, vannes ou outils. 2)    Les alliages cobalt‑fer‑chrome, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… sous la forme d'une poudre brune, insoluble dans l'eau, pouvant enflammer les matières organiques en contact. C'est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ de l'eau de la mer (sel de mer) ‑ des saumures …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… On admet que les faces fendues soient grossièrement travaillées à la hache ou à la plane. Dans la terminologie …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les …

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