Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de … (HFC-143a) 3827.62 - - Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des … n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. … navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par …Section III > Chapitre 15
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques … ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …