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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : … de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de …

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… du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : … de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend … des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits …

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… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend … des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes … avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … et estampes tirées à la main, autres que les exemplaires originaux), mais également les divers procédés d'impression …

Legal note

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …

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… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de …

Legal note

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes … naturelles non filées, les monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … à la chaleur, sont très supérieures à celles du verre ordinaire. 3)    Les verres à faible coefficient de …

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… vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et … terre, fruits, etc.) mais ayant reçu des ouvraisons du même ordre que celles indiquées dans les alinéas   1) ou 2) …

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… Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … 71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les …

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… et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les … 71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du … l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du … résultat d'une transformation plus profonde de la matière d'origine, pouvant aller jusqu'à la fusion (c'est le cas …

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… Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les articles du … l)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans …

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