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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et … yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …