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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des achats, aller à la pêche, se déplacer sur un parcours de … électrique alimenté par batteries (huit batteries de 6 volts) et d'une puissance de 3,7 ch. Le véhicule, d'une … (à pédale avec mécanisme de verrouillage multi-points). D'un poids total de 681 kg et d'une vitesse …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur et les passagers et … par des cylindres et celle des roues arrières par des ressorts à lames. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… des opérations de chargement ou de déchargement dans les ports, particulièrement dans les installations pétrolières … … 3. Robot serveur d’intérieur , conçu pour transporter des plats dans un restaurant.  Il est équipé  de capteurs pour … … 4. Robot livreur d’extérieur , conçu pour transporter des aliments ou des boissons.  Il est équipé  d’un capteur pour …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … … l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation de jus de fruits, puis par clarification et filtration et a perdu le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… pour intérieur, blanc froid. Les barres lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre … par liaison directe ou grâce à un câble de liaison. Les produits sont présentés sans la boîte de dérivation 24 V et … des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… 1. Produit composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se … de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux points de croisement. Après essorage, certaines gouttes … de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : 1986 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …

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