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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
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1874 résultats pour "格洛夫城市学院文凭毕业证怎么制作<网址:bzw985.com>北京大兴个人拿房产证抵押贷款-改名公证书样本<网址:zjw211.com>高仿堪萨斯大学毕业证pp"
Section X > Chapitre 48 > Position 4812
Explanatory notes
… Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans les
appareils
pour clarifier les liquides : vins, alcools, …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0502
Explanatory notes
… ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On
appelle
soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
Explanatory notes
… explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont
applicables
mutatis mutandis aux articles de la présente …
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
Explanatory notes
… position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes
frappées
, même équipés de simples dispositifs électriques de …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
Explanatory notes
… seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche
rapporté
(en métal commun, bois, matière plastique, etc.). …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
Explanatory notes
… 2) Matière plastique. 3) Tissus ou autres
supports
textiles comportant une couche extérieure de …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
Explanatory notes
… les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou
support
. Sont également classées dans cette position les …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
Explanatory notes
… ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c) Les tontisses, nœuds et
noppes
(boutons) ( n° 56.01 ). d) Les chiffons ( Chapitre …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
Explanatory notes
… n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont
applicables
mutatis mutandis aux articles de la présente …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
Explanatory notes
… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont
applicables
mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …
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