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Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… 2)    Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c)     Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les chiffons ( Chapitre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

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