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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de … conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que inductances, résistances et capacités (éléments … . Certains circuits de base ou vierges sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués … Les supports isolants sont généralement plats, mais ils peuvent également être cylindriques, tronconiques, etc. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et … restent compris dans la présente position, pour autant qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° °   ° Note …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite … ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de … les étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres … poussé que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, teinture, frisage ou gaufrage), ou qui …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un angle déterminé, les fils de la feuille supérieure ou inférieure. Cette … aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de … les joints en amiante simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… et bourres pour cartouches.               ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs … de tous genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par … C)    Les projectiles comportant leur propre moyen de propulsion après lancement, par exemple les torpilles, les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à l'ornementation ou à la décoration des … ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e)     Appareils

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… décantation) ou par distillation des jus pyroligneux dans lesquels ils ont été partiellement dissous (goudrons dits de …

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