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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, … en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs …

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… et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des … des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés …        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou … à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

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… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles … d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … comprend : 1) Les pelleteries brutes autres que les cuirs et peaux bruts des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03 . 2) Les …

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… (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que … à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui … explicative du n° 26.08). Le minerai est d'abord enrichi, puis transformé, par grillage ou calcination, en oxyde de … de zinc (dans le cas des minerais silicatés). Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas …

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… 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … pure (oxyde d'aluminium), généralement par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la …

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… notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   … des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. … ).        e)     Les objets d'art, de collection ou d'antiquité ( Chapitre 97 ). Un appareil d'horlogerie se compose …

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… 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   … des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et … citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de …

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… le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., …

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… ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à … de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction entre les produits du présent Chapitre et ceux du Chapitre 16. Ne sont …

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… « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

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