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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , … plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en matière plastique contenant un … 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 4. Confiseries au chocolat , composées de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement … sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils récepteurs de télésignal …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe … Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… ou en feuilles et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe … catalytique de véhicule automobile tout en assurant une isolation phonique. Le mât se compose essentiellement de … RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position). Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le … à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, … d'une buse permettant de projeter un jet concentré d'une solution détergente et utilisés pour le lavage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

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