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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux …

Legal note

… (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… d'énergie. Ils sont constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en … en métal commun. Les pointeurs laser émettent un rayon lumineux rouge cohérent et visible dont la longueur d'onde …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… 1394), - une sortie pour un connecteur numérique optique. Mis à part la manette de commande, l'appareil peut-être … Compact Flash », - un connecteur Ethernet, - un connecteur HDMI, - une sortie multiple analogique AV, - une sortie … intra-auriculaires stéréophoniques, de câbles de connexion (HDMI, USB et casque virtuel), d'un adaptateur secteur et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux extrémités de fermetures à compression, de cosses ou de … isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux extrémités de fermetures à compression, de cosses ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… Ces bandes sont biseautées, découpées en pointe aux extrémités et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif … soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un … Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… une ponceuse à main et ses accessoires, constitué de deux demi-coques en matière plastique moulée (couvercle et fond) … la jointure des ouvertures moulées pratiquées dans les deux demi-coques). Adoption : 1991 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur …

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