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Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … . On peut citer le nitrite d'ammonium, peu stable et explosif, que l'on utilise en solutions pour la production … de l'acide nitrique (HNO 3 ) du n° 28.08 , sous les exceptions rappelées dans l'introduction du présent …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme , par exemple :         Trapèzes et anneaux, barres fixes et … sauteurs avec une ou plusieurs poignées conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, bicyclettes … ergométriques (cyclettes) et autres appareils d'exercices, extenseurs, poignées de crispation, blocs de départ, haies …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… le numéro atomique sont appelés isotopes de l'élément. Il existe, par conséquent, plusieurs nuclides ayant le même … en proportions généralement bien déterminées et fixes (par exemple le chlore naturel, tant à l'état libre qu'à l'état … comme un isotope. Il y a lieu de noter que les éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique (le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de viande, d'extrait de viande, … diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent être …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… cacao. Certains d'entre eux peuvent servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments … congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles … comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… c'est-à-dire que toutes les opérations d'usinage sont exécutées sur une même machine (machine à fonctions … Il en découle que ce groupe couvre les machines-outils exécutant deux opérations d'usinage ou plus par changement … (perceuse multibroche ou fraiseuse à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… des fils textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en … dentelles les broderies dont le fond aura été éliminé après exécution. Les broderies ne doivent pas non plus être … produits sont fournis dans le corps de la présente Note explicative. Les broderies sont exécutées à la main ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté … également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus … plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de la présente position, par exemple : a)    Le maté …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- FERROCERIUM ET … comme combustibles. Présentés sous d'autres formes (par exemple à l'état de poudre ou de cristaux), ces produits sont exclus et relèvent respectivement des n ° s 29.12 ou 29.33 . …

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