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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive … à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de …
Explanatory notes
… 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de traction pour funiculaires … une grande variété de machines ou d'appareils permettant de réaliser mécaniquement, sans distinction quant à leur … élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, docks flottants, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - … (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, …
Explanatory notes
… section non circulaire : 7306.61 - - De section carrée ou rectangulaire 7306 .69 - - De section non circulaire, autre … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente position : 1) Les tubes … touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) … de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient … , les jambons, épaules et autres viandes ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …